Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 28 Mars 2025
• P.28 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès d’organismes et établissements - Conseil de surveillance du CHU de Clermont-Ferrand

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.30 : Demande de prorogation de l’arrêté d’utilité publique autorisant la distribution au public d’eau destinée à la consommation humaine
• P.31 : Travaux de réseaux d’eau potable dans la vallée de la Tiretaine - validation du plan de financement
• P.33 : Services publics de l’eau et de l’assainissement - règlement des astreintes eau et assainissement
• P.35 : Achat en VEFA d’un bâtiment pour la direction du cycle de l’eau - Prorogation du délai de la promesse synallagmatique
• P.36 : Convention de mandat avec l’Agence de l’eau pour l’aide aux corrections des inversions de branchements réalisés par des privés
• P.38 : Adhésion d’un EPCI à l’Établissement Public Loire

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.40 : Feuille de route stratégique Relations Européennes et Internationales 2025-2030
• P.47 : Lancement de la démarche « Agir pour la transition écologique des zones d’activités économiques »
• P.50 : Attribution d’une subvention à la société BIOTECH OPEN PLATFORM dans le cadre du Centre des Matériaux Durables (Cataroux - Les Pistes)
• P.53 : Attribution d’une subvention à la société CITE DU MOUVEMENT dans le cadre du projet de Cité du Mouvement (Cataroux - Les Pistes)
• P.56 : Proposition de soutien à l’association des Juges et anciens Juges consulaires du Puy-de-Dôme pour la prévention des entreprises menacées de défaillance
• P.60 : Fonds de concours 2025 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
• P.62 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d’une allocation doctorale INRAE - TSCF
• P.63 : Métropole Laboratoire - Programme Recherche-action 2025
• P.66 : Métropole Agora - Convention pluriannuelle d’objectifs Association Doct’Auvergne – exercices 2025-2027
• P.68 : Métropole Agora - Soutien festival Nuées Ardentes 2025
• P.70 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 aux projets I Site CAP 20-25
• P.73 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au volet ESRI 2025 du CPER 2021-2027
• P.76 : Métropole terreau de l’ambition - Soutien aux Fondations UCA et Clermont INP
• P.78 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien Immobilier CPER Vetagro-Sup 2025
• P.80 : Métropole terreau de l’Ambition - demi-bourses de theses Juin 2025
• P.83 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 au Pole de competitivite Axelera
• P.85 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien 2025 au Pole entreprenariat Étudiant Clermont Auvergne Pépite
• P.87 : Métropole Terreau de l’Ambition – Soutien 2025 au Canceropole CLARA
• P.89 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 à l’incubateur Alter’incub
• P.91 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 a la Fondation Analgesia
• P.93 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 au pole de competitivite Lyonbiopole
• P.95 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 au Pôle de compétitivité Vegepolys Valley
• P.97 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2025 au Pôle de compétitivité CIMES
• P.99 : Partenariat avec le Centre Jacques Cartier
• P.101 : Compte-rendu d’une décision prise par le Président sur délégation pour le renouvellement de l’adhésion à l’association Réseau Aura Pep’s pour l’année 2025
• P.102 : Attribution d’une subvention à l’association Objectif Capitales
• P.103 : Demande de subvention de l’association ORBIMOB’ pour le sommet des mobilités territoriales durables 2025
• P.106 : Abondement du Fonds Métropolitain pour l’Entrepreneuriat de Production (FMEP)
• P.109 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.111 : Dispositif Recrut’Seniors : Attribution de subventions aux entreprises
• P.113 : Attribution d’une subvention à l’Association Régionale des CIGALES Auvergne Rhône-Alpes pour le développement de la finance solidaire sur le territoire métropolitain
• P.116 : Soutien à la création de la coopérative Appuy Culture
• P.118 : Demande de subvention pour le cluster Digital League
• P.121 : Dispositif d’accompagnement à la Transformation numérique des TPE/PME - Programme Coachwebs
• P.123 : Accord de consortium Clermont Auvergne Métropole/Le Damier
• P.126 : Réseau très haut débit : avenant n°24 à la convention de délégation de service public clermont communauté NETWORKS - Adaptation de l’offre tarifaire
• P.129 : Avenant n°1 à la convention de financement 2024-2025 entre Clermont Auvergne Métropole et l’Association Convention des Entreprises pour le Climat
• P.130 : Zac du petit clos - clôture des comptes et quitus au concessionnaire
• P.133 : Plaine de Sarliève : rachat d’immeubles à l’Établissement Public Foncier Auvergne
• P.135 :Opération de la Fontanille à Lempdes - avenant N°13 à la Convention Publique d’Aménagement

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.138 : Pacte des Solidarités
• P.140 : Contrat Local des Solidarités - Programmation 2025
• P.145 : Autorisation de signature du Plan Départemental de l’Habitat 2025/2030
• P.147 : Expérimentation de l’autorisation préalable de mise en location dit « permis de louer »
• P.150 : Règlement d’attribution des aides aux propriétaires privés
• P.154 : Avenant à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriétés Dégradées (OPAH-CD)
• P.156 : Avenant n°5 du mandat de gestion avec Assemblia : travaux d’entretien
• P.158 : Subvention 2025 ADIL 63
• P.160 : Plan Logement d’abord : Avenant à la convention 2023-2025
• P.164 : Mise en œuvre d’un projet d’habitat intercalaire au 46 Avenue Leclerc à Beaumont dans le cadre du Plan Logement d’Abord
• P.166 : Subvention au Service Intégré d’Accueil et d’Orientation (SIAO)
• P.169 : Convention avec le département et les bailleurs sociaux sur les modalités de transfert des aides FSL pour les relogements dans le cadre du NPRU
• P.171 : NPNRU Saint-Jacques : Avenant n° 2 au Traité de concession d’aménagement
• P.173 : NPNRU Saint-Jacques : Avenant n°1 à la Convention de Maîtrise d’Ouvrage unique
• P.175 : NPNRU Saint-Jacques : Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jacques Nord
• P.177 : NPNRU Les Vergnes : Avenant n° 2 au Traité de concession d’aménagement
• P.179 : NPNRU Les Vergnes : Avenant n° 1 à la Convention de maîtrise d’ouvrage unique
• P.182 : NPNRU Les Vergnes : Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement de la ZAC Les Vergnes
• P.184 : Convention de partenariat pour la réalisation d’un centre de santé dans le quartier des Vergnes
• P.186 : Programmation complémentaire Politique de la ville 2025
• P.189 : Crématorium : fixation des tarifs 2025

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.193 : Projet InspiRe : Avenant n°3 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative au projet de développement et de restructuration du réseau métropolitain de transports en commun
• P.195 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d’aménagement du nouveau réseau de bus rue du Torpilleur Sirocco à Clermont-Ferrand
• P.196 : Approbation du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC Saint-Jean
• P.198 : Approbation de l’avenant n°2 du traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jean
• P.200 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean
• P.203 : Approbation de la convention du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Saint-Jean / Le Brézet
• P.207 : Instauration d’une taxe d’aménagement au taux majoré sur le secteur Porte Sud à Clermont-Ferrand
• P.212 : Instauration d’une taxe d’aménagement au taux majoré sur le secteur Thévenot Thibaud à Clermont-Ferrand
• P.217 : Rachat de la parcelle cadastrée BO 2 sise au lieu-dit « Le Petit Clos » à Clermont-Ferrand à l’Établissement Public Foncier Auvergne
• P.218 : Transfert en pleine propriété du Centre de documentation du court-métrage - Clermont-Ferrand
• P.219 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Clermont-Ferrand
• P.221 : Acquisition à la commune de Cébazat d’un ensemble immobilier sis 36 rue de Fontenille à Cébazat composé des tènements cadastrés AI 569 et AI 570
• P.223 : Cournon d’Auvergne : conventions de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs des lotissements « Les Chemerets II » et « Les Chemerets III »
• P.225 : Lempdes : classement d’office dans le domaine public métropolitain des voies privées du lotissement « Les Placettes » - Lancement de la procédure
• P.227 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain
• P.228 : Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.229 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour la requalification de la place des Carmes phase 2
• P.230 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.232 : Convention de participation financière entre la Métropole et le SMTC-AC pour des travaux de confortement de chaussée avenue de Grande Bretagne, place Delille, place Salford, Cours Sablon, rue de Rassat et rue des Courtiaux à Clermont-Ferrand
• P.233 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d’ombrières de parking : parking relais Brézet
• P.235 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d’ombrières de parking : parking relais Durtol
• P.237 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le Conseil départemental et la Métropole pour le raccordement de l’avenue du Mont-Dore à Ceyrat à la RD 2089
• P.238 : Avenant n°1 à la convention de financement relative à l’aménagement de l’avenue de la République à Cébazat
• P.239 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Antoine Lannes à Châteaugay
• P.241 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue Pasteur (tranche 2) à Royat
• P.243 : Travaux de dissimulation du réseau électrique (tranche 2) avenue Pasteur à Royat
• P.244 : Nouveau réseau bus : convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d’aménagements sous maîtrise d’ouvrage Clermont Auvergne Métropole : création d’un quai bus « Rabanesse » situé rue Kessler à Clermont-Ferrand

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.246 : Approbation du rapport d’activité du Conseil de développement du Grand Clermont et information sur ses travaux concernant la saisine 2024
• P.248 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2024
• P.249 : Subvention à l’association des Lieutenants de Louveterie du Puy de Dôme
• P.250 : Convention de coopération 2024-2025 avec le CEN Auvergne pour la gestion d’espaces d’intérêt écologiques : convention d’application 2025
• P.251 : Lancement de l’appel à initiatives « Accélérer les actions de transition écologique »
• P.253 : Convention pluriannuelle (2022-2025) avec l’ADUHME pour le second contrat de chaleur renouvelable (CCR) au titre de la 3^e année
• P.254 : Demande de prolongation d’un an du Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) auprès de l’ADEME
• P.256 : Attribution des aides dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
• P.258 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2022-2025) avec la Ligue de Protection des Oiseaux
• P.260 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2022-2025) avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
• P.262 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2024-2026) avec l’association Bio 63
• P.264 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association AURA EE - Auvergne Rhône-Alpes énergie environnement
• P.265 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’ABC - Association pour la transition bas carbone
• P.266 : Avenant n°3 à la convention pluriannuelle (2022-2025) signé entre Clermont Auvergne Métropole et l’ADUHME
• P.268 : Convention partenariale 2025 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
• P.270 : Attribution de primes air-bois
• P.271 : Règlement des déchèteries - Protection des données personnelles des usagers
• P.272 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2024-2025) avec l’association solidarité paysans
• P.274 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Terre de Liens Auvergne
• P.276 : Adhésion au groupement de commandes Fruits de Dôme pour la réalisation d’études pédologiques

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.279 : Musées métropolitains : tarifs de vente en boutique
• P.280 : Convention de coopération avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d’un inventaire du patrimoine culturel de la Métropole
• P.282 : Rénovation de la grille d’enceinte de l’Hôtel-Dieu - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de l’Université Clermont Auvergne à Clermont Auvergne Métropole
• P.283 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.284 : Lauréats de l’appel à projets musique 2025 et aides à la création
• P.288 : Subventions aux opérateurs culturels
• P.291 : Contrat de Territoire pour la Création Artistique : déclaration commune entre l’État, Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
• P.293 : Site sportif des Gravanches - Redéfinition des occupations
• P.295 : Tarification des équipements nautiques métropolitains
• P.298 : Sport - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.299 : Financement 2025 par fonds de concours des travaux de mise aux normes de la piste de BMX à Lempdes en vue de l’organisation de la Coupe d’Europe 2025
• P.301 : Sports : Demandes de subventions 2025
• P.303 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme (SIT 63)
• P.304 : Subvention de fonctionnement pour l’organisation de la Vel’Auvergne en 2025
• P.305 : Subvention de fonctionnement pour l’organisation des 120 ans de la coupe Gordon Bennett en 2025
• P.306 : Parc Vulcania - Contribution de Clermont Auvergne Métropole à l’augmentation de capital de la Société d’Économie Mixte (SEM) Volcans
• P.309 : Taxe de séjour applicable au 1^er janvier 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.314 : Rapport Financier 2024
• P.315 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget principal
• P.344 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
• P.351 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
• P.357 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des déchets ménagers
• P.363 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe de l’ancien centre routier du Brézet
• P.367 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe du crématorium
• P.371 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des parcs et aires de stationnement
• P.376 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des équipements à vocation économique
• P.381 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe du PLIE
• P.385 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe de l’ADIV
• P.388 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budgets annexes ZAE
• P.394 : Décision modificative n°1 - Budget principal
• P.399 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.401 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.403 : Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres
• P.408 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclature M57
• P.409 : Coefficient d’assujettissement de la TVA pour les activités annexes des équipements nautiques
• P.411 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal et Budget annexe
• P.412 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt d’Action Logement Services) - Opération 3 logements - 4 Rue d’Amboise - Ville de Clermont-Ferrand
• P.415 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt d’Action Logement Services) - Opération 10 logements - 47 Rue du Rassat - Ville de Clermont-Ferrand
• P.418 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 533 logements (réfection/rénovation des réseaux d’eaux usées) - Ville de Clermont-Ferrand
• P.421 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt d’Action Logement Services) - Opération 4 logements - 15 Boulevard Pasteur - Ville de Clermont-Ferrand
• P.424 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 600 logements (réhabilitation/remplacement VMC) Ville de Clermont-Ferrand
• P.427 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 40 logements (réfection de toitures terrasses) Ville de Clermont-Ferrand
• P.430 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - (Prêt d’Action Logement Services) - Opération 6 logements - Rue du Champ de l’Allée - Commune de Chateaugay
• P.433 : Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) - Bilan annuel 2024 et ajustements
• P.434 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.435 : Commission consultative des services publics locaux - Information état des travaux en 2024
• P.437 : Notre Dame du port - Fin de la maîtrise d’œuvre
• P.438 : Protocole d’accord transactionnel relatif au mur d’enceinte situé 123 rue Teilhard de Chardin à Orcines
• P.440 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.446 : Groupement de commandes achat de fournitures du bureau, papeterie, matériels scolaires et pédagogiques
• P.448 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.451 : Adhésion à un contrat collectif en matière de prévoyance - Groupement Ville et CCAS de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
• P.453 : Création d’un dispositif indemnitaire en cas de non restitution de matériel professionnel à l’occasion d’un départ définitif d’agent de la collectivité
• P.455 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
• P.456 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : Remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2024-2025
• P.457 : Attribution du Fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d’Aubière, Blanzat, Clermont-Ferrand et Romagnat
• P.459 : Convention Métropole Porte de Parc - Avenant 2025
• P.461 : Aménagement cyclable Aubière-Romagnat Approbation du projet et du plan de financement
• P.463 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l’Agence d’Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2025

Vœu

• P.465 : Vœu contre l’augmentation du tonnage du traitement des déchets par l’incinérateur, présenté par le groupe Clermont en Commun-France Insoumise
• Tiré à part : Vœu pour le maintien des financements de l’État et de la Région aux Missions Locales, présenté par les groupes Socialistes et apparentés, Génération.s et apparentés, Communistes et citoyens, Les Écologistes et Clermont en commun – France insoumise
• Tiré à part : Vœu relatif à la proposition de Loi « Duplomb » Halte aux reculs sur les interdictions de pesticides, présenté par le groupe les écologistes, le groupe Clermont en commun – la France insoumise, le groupe communiste et citoyen, le groupe socialistes et apparentés