Conseil municipal du 19 septembre 2023

mercredi 13 septembre 2023, par Le Bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 19 septembre 2023 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie

Affaires générales

N° 23-09-19- 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2023
N° 23-09-19- 2 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
N° 23-09-19- 3 : Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

N° 23-09-19- 4 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier
N° 23-09-19- 5 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024
N° 23-09-19- 6 : Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
N° 23-09-19- 7 : Attributions de compensation définitives 2022 et prévisionnelles 2023
N° 23-09-19- 8 : Autorisation donnée au maire pour mise à disposition de services entre Clermont Auvergne métropole et la ville de Beaumont régularisation des fiches sectorielles 2022 et fiches sectorielles prévisionnelles 2023
N° 23-09-19- 9 : Décision modificative n°1 au budget principal
N° 23-09-19- 10 : Clôture de la régie de police municipale pour l’encaissement du produit des amendes et des consignations

N° 23-09-19- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention avec le SMTC-AC pour le remboursement des frais de transports des élèves pour l’activité natation

N° 23-09-19- 12 : Attribution des subventions pour des projets et actions spécifiques au titre de l’année 2023 en faveur des associations beaumontoises

N° 23-09-19- 13 : GS Masage - chauffage police d’abonnement – réseau de chaleur CLAUVAE
N° 23-09-19- 14 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession des parcelles cadastrées section BC n°301 et 302 substitution acquéreur

N° 23-09-19- 15 : Recensement de la population 2024, recrutement du personnel d’enquête
N° 23-09-19- 16 : Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité