Conseil municipal du mercredi 25 juin 2014

jeudi 5 juin 2014, par Le Bureau

PolitiqueFinanceConseil municipal

Mercredi 25 juin 2014 à 20 heures en mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai
  • Finances :
    • Compte Administratif 2013 du Budget Principal
    • Compte de Gestion 2013 du Budget Principal
    • Compte Administratif 2013 du Budget Assainissement
    • Compte de Gestion 2013 du Budget Assainissement
    • Compte Administratif 2013 du Budget Eau Potable
    • Compte de Gestion 2013 du Budget Eau Potable
    • Compte Administratif 2013 du Budget ZAC de la Mourette
    • Compte de Gestion 2013 du Budget ZAC de la Mourette
    • Autorisation donnée par l’ordonnateur au receveur municipal en matière de poursuite et détermination du seuil de poursuites
    • Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    • Modification du tarif de cantine scolaire pour les enfants d’employés municipaux
  • Ressources humaines :
    • Autorisation donnée au Maire de signer le projet de convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion du Puy-De-Dôme
    • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Citoyenneté et réglementations :
    • Transfert de siège de bureaux de vote et formalités subséquentes
    • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du CM
  • Aménagement du territoire :
    • Protection et valorisation du bois de la Châtaigneraie. Proposition de création d’un Comité consultatif
    • Approbation du Plan de prévention du bruit dans l’environnement de Beaumont
    • Approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant Allier Aval
    • Amélioration des conditions d’accueil et organisation de la présence postale à Beaumont.
  • Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
  • Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont