Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 24 février 2023
• P.19 : Modification de la composition du Conseil D’exploitation des Régies d’Eau et d’Assainissement - GEMAPI

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - Point information

• P.25 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2023
• P.28 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2023
• P.29 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclature M57
• P.33 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 - Approbation des projets et des plans de financement
• P.37 : Compte-rendu des décisions prises en ma-ère de gestion de la deDe et de la trésorerie - Budgets des régies autonomes de l’eau et de l’assainissement
• P.39 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets principal
• P.40 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
• P.42 : Reconduction de garantie d’emprunts pour l’opéra-on d’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - commune de Royat
• P.45 : Reconduction de garantie d’emprunts pour l’opération d’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 30 logements - 4 place Renoux - commune de Royat
• P.48 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 71 logements - 45 avenue du Limousin - ville de Clermont-Ferrand
• P.51 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 6 logements - 1 bis rue Gambetta - commune de Chamalières
• P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 64 logements - 30 à 44 avenue de la liberté - Le Foirail - commune de Cournon d’Auvergne
• P.57 : Demande de garantie d’emprunts pour l’opération d’AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 76 logements - rue Roger Prat - résidence Artik - commune de Pont-du-Château
• P.60 : Demande de garantie d’emprunts pour l’opération d’AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 20 logements - avenue de la libération - les jardins d’André - commune de Cournon-d’Auvergne
• P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 5 logements - 134 avenue de Bordeaux - ville de Clermont-Ferrand
• P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 9 logements - 40 rue du port- ville de Clermont-Ferrand
• P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 139 logements - 56 à 60 et 66 à 68 avenue Léon Blum - ville de Clermont-Ferrand
• P.72 : Commune de Durtol - Aménagement de l’avenue de Clermont - Bilan de l’opération et ajustement du financement
• P.73 : Cession de véhicules métropolitains
• P.75 : Indemnisations pour dommages de travaux publics
• P.76 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.78 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.82 : Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy de Dôme - adhésion à la mission relative à l’assistance retraites
• P.83 : Convention de mise à disposition « espaces verts » avec la commune d’Orcines : Adoption de la fiche sectorielle de régularisation 2021 - Annule et remplace la fiche sectorielle adoptée par délibération n° 7522 lors du Conseil Métropolitain du 30 septembre 2022
• P.84 : Convention de mutualisation ascendante « garage » avec la commune de Cournon-d’Auvergne : extension du périmètre d’intervention en 2023, intégration des véhicules métropolitains du CIR de Pont-du-Château
• P.85 : Commune de Lempdes : dénonciation de la convention de mise à disposition de service au titre de la maintenance-exploitation des bâtiments communautaires
• P.86 : COVID-19 - Achat d’équipements de protection individuelle (EPI) - Subvention du fonds social européen (FSE)
• P.87 : Avenant à la Convention départementale pour le Puy-de-Dôme - intégration de l’annexe Métropolitaine au Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.89 : Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2022, avenant annuel de programmation 2023
• P.110 : Appel à projets « Contrat de ville » - Subventions accordées pour l’année 2023
• P.158 : Sou-en financier aux opérations de réhabilita-on de logements sociaux dans le cadre du NPRU
• P.160 : Fonds solidarité logement : modification du règlement intérieur, avenant à la convention ce-cler pour la gestion du fsl « eau et énergie », convention avec les syndicats d’eau/d’assainissement et engie
• P.163 : Subventions aux associations 2023 : ADIL 63
• P.165 : Subventions de fonctionnement au titre de la solidarité 2023
• P.166 : Programmation PLIE 2023
• P.169 : Soutien aux entreprises d’insertion, lancement de l’appel à projet 2023
• P.171 : Organisation des chantiers d’insertion communautaires pour 2023
• P.174 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes
• P.176 : Concours ouvre boite
• P.178 : Adhésion de la Métropole à l’Alliance Ville Emploi
• P.179 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes pour 2023
• P.181 : Soutien aux deux missions locales au titre de l’année 2023

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.184 : L’opération d’aménagement Saint-Jean, une compétence métropolitaine
• P.186 : Opéra-on d’aménagement Saint-Jean : reprise et poursuite de la concerta-on
• P.188 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage - Création d’une piste cyclable sur les RD769-RM769 entre Lempdes et Mur-sur-Allier
• P.189 : NPRU Saint Jacques : Portage Foncier par l’Établissement Public Foncier d’Auvergne du 17 rue des Gourlettes à Clermont-Ferrand
• P.190 : Acquisition amiable via un portage de l’Établissement Public Foncier Auvergne de lots de copropriété d’un bien situé 2 rue Jules Verne à Clermont-Ferrand
• P.191 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise du Domaine Public - LASCHAMPS
• P.192 : Désaffectation d’une Emprise du Domaine Public - MANSON -Saint-Genès-Champanelle
• P.193 : Désaffectation d’espace public avenue de l’Europe à LEMPDES
• P.194 : Désaffectation d’espace public - Rue du Torpilleur Sirocco
• P.195 : Informa-on du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.196 : Charte de partenariat entre le Conseil de développement du territoire du Grand Clermont et le PETR du Grand Clermont, Billom Communauté, Clermont Auvergne Métropole, Mond’Arverne Communauté et Riom, Limagne et Volcans
• P.197 : Modification des statuts du Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme
• P.198 : Adhésion au Cerema
• P.199 : Financement de l’opération d’aménagement du chemin du Chambon à Pont-du-Château
• P.201 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.204 : Travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques (SFR) rue Paul Lapie commune de Chamalières

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.206 : Mise en place des périmètres de protection eau potable sur le Puits de la Vacherie - remboursement de frais engagés par la commune d’Orcines
• P.207 : Coopération décentralisée : subvention pour un projet d’adduction d’eau potable à Madagascar - commune de Marondry

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.210 : Convention de partenariat 2023 avec l’association Landes-ni pour le projet de la ferme urbaine
• P.212 : Convention relative à la gouvernance du fonds de compensation collective agricole mis en place par le SMTC-AC pour le projet INSPIRE

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.215 : Sports : demandes de subventions 2023
• P.220 : Les Arts en Balade - Subvention de fonctionnement pour l’édition 2023
• P.222 : Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2023
• P.223 : Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’Université Clermont Auvergne pour l’année 2023
• P.224 : Clermont Dessine ! - Subvention de fonctionnement pour l’édition 2023
• P.226 : Capitale Européenne de la Culture : subvention à l’association Clermont Massif Central 2028
• P.228 : Subventions aux opérateurs culturels
• P.238 : Conservatoire Emmanuel-Chabrier - tarifs de billetterie saison culturelle et tarifs de location d’espace
• P.240 : Musées métropolitains - vente en boutique

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.244 : Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale à l’échelle du territoire du Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne – Approbation
• P.250 : Métropole terreau de l’ambition - cluster Le Damier
• P.252 : Métropole Agora - Attribution de subven-ons pour la Clermont Innovation Week 2023
• P.256 : Aide pour l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.268 : Dispositif de relance par l’emploi - Recrut’Seniors
• P.260 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce »

Vœu

• P.265 : Vœu de sou-en aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à « France Travail » Présenté par le groupe des élus socialistes et apparentés