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Conseil municipal du 20 mars 2018
jeudi 15 mars 2018, par
PolitiqueFinanceConseil municipalBudgetFiscalitéMardi 20 mars à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2018
- Affaires Générales :
- Démission de Mme Cournol du conseil municipal et son remplacement par Mme Mathieu
- Démission de Mme Verdellet du Conseil municipal et son remplacement par M. Lafontaine.
- Finances :
- Compte de gestion 2017 du Budget Principal.
- Compte administratif 2017 du Budget Principal
- Compte de gestion 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
- Compte administratif 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
- Affectation des résultats de clôture du Budget Principal et du Budget Annexe.
- Taux d’imposition 2018
- Budget primitif 2018 du Budget Principal.
- Tarifs municipaux 2018
- Convention tripartite de prélèvement entre la Commune, Sofaxis et le Comptable.
- Admission en non valeur
- Attribution des subventions 2018 aux associations.
- Ressources humaines : Contrat d’assurance des risques statutaires. Mandat au Centre de Gestion pour procéder à la négociation d’un contrat groupe d’assurance statutaire.
- Aménagement du Territoire :
- Convention avec CELLNEX France pour un support de téléphonie mobile au 1 place de la République.
- Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale du Bois de la Châtaigneraie : mise en place d’une convention de gestion et d’autorisation de passage sur les parcelles privées.
- Questions diverses
Documents joints
Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2018